Hervé Jacquemin

Avocat au Barreau de Bruxelles

Collaborateur

Bruxelles (Belgique)
Ecrivez lui : herve.jacquemin@unamur.be

Hervé Jacquemin est spécialisé en droit des technologies de l’information et de la communication, en particulier dans le domaine des contrats informatiques et du commerce électronique (en ce compris les aspects eInvoicing, ePayments, eMarketing, responsabilité des intermédiaires, etc.), du droit des médias et du droit des pratiques du marché et de la protection du consommateur. Il est l’auteur de nombreuses publications dans ces matières et donne régulièrement des conférences à ce propos.

Il enseigne le droit commercial général (BAC 3 de l’Université de Namur), le droit du commerce électronique (Master complémentaire en Droit de l’Internet, de l’Université de Namur) et les fondements du droit privé (BAC 1 de l’ICHEC). Il est également chargé de cours invité à l’UCL et membre du Centre de droit privé. Au sein du Centre de Recherche Information Droit et Société (CRIDS) de l’Université de Namur, il assure la direction de l'Unité commerce électronique.

Licencié en droit de l'Université catholique de Louvain et titulaire d'un Master en Informática y Derecho de l'Université Complutense de Madrid, Hervé Jacquemin est également docteur en droit des FUNDP (Académie Louvain) depuis avril 2009. Sa thèse de doctorat sur « le formalisme de protection de la partie faible au rapport contractuel » a été réalisée avec le soutien financier du F.R.S.-FNRS (mandat d'aspirant).

Il traite principalement les dossiers en français, sa langue maternelle, ou en anglais. Il peut également intervenir en espagnol ou en néerlandais.

Il a rejoint Ulys en mars 2013.

Ses ouvrages

Manuel du droit de l’entreprise (4e édition)
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L’identification électronique et les services de confiance depuis le règlement elDas
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Renforcer la confiance des consommateurs par le règlement extrajudiciaire des litiges
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Le point sur la novation, la confusion et la remise en dette
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Contrat et immatériel en Belgique
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Contestation d’honoraires et obligation d’information des experts-comptables
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Contrats à distance et sanctions du non-respect des règles applicables à ceux-ci : note sous J.P. Wavre (2e canton), 18 février 2014
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La protection du consommateur de contenus numériques
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Le formalisme contractuel comme mécanisme de protection du consommateur : quelques réflexions en droit européen et en droit comparé (Belgique et Espagne)
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Preuve et services de confiance dans l’environnement numérique
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Contrats en ligne et protection du consommateur numérique
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Droit de la distribution et Internet
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Heurs et malheurs du formalisme contractuel comme mécanisme de protection du consommateur
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La conclusion du contrat d’assurance par voie électronique
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est un cabinet franco-belge,
consacré au droit de la création et de l'innovation.
Le cabinet est un des pionniers et leader de la matière.

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